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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM
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LE TEMPS DES METS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES METS
TDM, S.A.S.

Numéro de dépôt :
98748531
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2018

Présentation de la marque LE TEMPS DES METS

Déposée le 3 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS DES METS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM domicilié(e) 70 avenue de Rome Z.E. Jean Monnet - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDM, S.A.S. domicilié(e) 70 Avenue de Rome Z.E. Jean Monnet - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TEMPS DES METS est expirée depuis le 3 septembre 2018.

TDM a également déposé les autres marques suivantes : Food Méditerranée , PRINCE DE PROVENCE , LES BASTIDES DE MANON , SOUVENIRS D'ENFANCE , AUX PRODUITS DE PROVENCE COTE D'AZUR.


TDM, S.A.S. - 70 avenue de Rome Z.E. Jean Monnet - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 430144541


TDM, S.A.S. - 70 Avenue de Rome Z.E. Jean Monnet - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France


Demande de renouvellement le 1 octobre 2008 n°2385948 - Publication au BOPI 2008-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°495177 - Publication au BOPI 2009-02-25

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399616 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-02-25

Inscription le 29 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°503022 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-29

Inscription le 15 février 2012 - Changement d'adresse n°569629 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiment) épices ; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons et fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.